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Marques déposées par Fatéma Hal
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Fatéma HAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fatéma HAL
Fatéma Hal

Numéro de dépôt :
3182170
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2012
Fatéma HAL de Fatéma Hal

Présentation de la marque Fatéma HAL

Déposée le 6 septembre 2002 par Fatéma Hal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fatéma HAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est Fatéma Hal domicilié(e) 11 rue Faidherbe,75011 Paris - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fatéma HAL domicilié(e) 11 rue Faidherbe,75011 Paris - 75011 - France.

La marque Fatéma HAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fatéma HAL est expirée depuis le 6 septembre 2012.

Fatéma Hal a également déposé les autres marques suivantes : FATEMA HAL , FÊTES A MARRAKECH , Fatéma Hal , MARRAKECH EN FÊTE , THÉ A MARRAKECH , FATEMA HAL , LA CUISINE DES AUTRES , CUISINE ACADEMY


Fatéma Hal - 11 rue Faidherbe,75011 Paris - 75011 - France


Fatéma HAL - 11 rue Faidherbe,75011 Paris - 75011 - France


Inscription le 18 décembre 2003 - Concession de licence n°383808 - Publication au BOPI 2003-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

- Café, succédanés du café.